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 Règlement de l'immeuble

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Ioan Harper
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Ioan Harper


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Règlement de l'immeuble Empty
MessageSujet: Règlement de l'immeuble   Règlement de l'immeuble EmptyJeu 19 Fév - 18:16

Règlement intérieur de l'immeuble


    Art 1 - Le locataire doit laisser le couloir, le palier, les escaliers et le balcon libre de tout encombrement

    Art 2 - Le locataire doit se débarrasser de ses ordures ménagères au moyen de sac ou contenants étanches et aux heures et endroits indiqués seulement.

    Art 3 - Le locataire peut changer la serrure principale du logement pourvu qu’il remette un double de la nouvelle clé au propriétaire du logement.

    Art 4 - Les animaux de compagnie sont permis mais doivent être tenus en laisse dans les aires communes.

    Art 5 - Le locataire doit se conduire de façon à ne pas troubler la jouissance paisible normale des autres locataires de l'immeuble

    Art 6 - Le locataire ne devra pratiquer aucune activité bruyante dans son logement. Il est interdit de jouer d'un instrument de musique avant 9 heures et après 22 heures.

    Art 7 - Le locataire s'engage à tenir en bon état le détecteur de fumée et à remplacer la pile lorsque nécessaire.

    Art 8 - Le locataire ne pourra faire usage, conserver ou entreposer dans son logement, ou ailleurs dans l'immeuble, du pétrole, benzène, essence, propane, vernis ou tout autre produit fait entièrement ou en partie d'éléments explosifs ou de tout liquide ou huile chimique ou tout autre matériel inflammable.

    Art 9 - Barbecue: le locataire ne pourra faire usage de barbecue à l'intérieur ou à l'extérieur de son logement.

    Art 10 - Le locataire devra assumer les frais d'entretien et de nettoyage de son logement. Il devra avertir immédiatement le locateur de la présence de toute vermine.
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